Le site www.socoplast.fr
© Socoplast 2020 - www.socoplast.fr - Tous droits réservés. Le contenu des pages accessibles sous le lien www.socoplast.fr / fr (le « Site ») est la propriété exclusive de SOCOPLAST. En accédant au Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et des dispositions concernant la collecte de données personnelles, et en accepter et respecter les dispositions.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, nous vous informons que ce Site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL. En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif éventuellement recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur le Site ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers, personnes physiques ou morales. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par www.socoplast.fr, demander leur modification ou leur suppression. Pour toutes modifications, il vous suffit de formuler une nouvelle demande par email à l’adresse suivante : contact@socoplast.fr
Le Site est la propriété de :
SOCOPLAST, SAS immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 48333644200049, dont le siège est sis : 2, rue Traversière - 78580 Les Alluets Le Roi. Son Directeur de publication est Monsieur Mickael Rosant. L’hébergement de ce site internet est assuré par la société OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Titularité des droits :
Tous les éléments de ce Site internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, charte graphique, logos, sons, photos, animations, bases de données, ainsi que le Site en tant que tel) sont, à l’exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété de SOCOPLAST ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation. La protection du Site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques, des brevets et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction ou représentation ou rediffusion ou utilisation ou distribution ou copie ou dénaturation ou transmission ou adaptation ou décompilation ou traduction, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite, exprès et préalable de SOCOPLAST. De même, aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque des éléments du Site sans l’autorisation écrite et préalable de SOCOPLAST ou du tiers, détenteur des droits sur ces éléments. La violation des droits dévolus à SOCOPLAST est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, une faute civile, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Il en va ainsi notamment des images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site, propriété de SOCOPLAST et/ou utilisées par SOCOPLAST avec l’accord des titulaires des droits. De même, les bases de données d’informations sont protégées par la loi, de sorte que toute extraction ou tentative d’extraction quantitativement ou qualitativement substantielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.